Hosanna ! Vous venez de mettre la dernière main à votre nouveau chant "Jésus Marie Joseph". Nous allons donc nous pencher sur son acte de naissance.

 

LES CREATEURS DE L'ŒUVRE

 Au regard des droits d'auteurs, un chant (une chanson) est constitué d'un texte et d'une mélodie.

  • Le parolier est dénommé l'AUTEUR de la chanson,
  • Le mélodiste en est le COMPOSITEUR.

Il peut bien entendu s'agir de la même personne qui en sera donc l'AUTEUR-COMPOSITEUR.
En général, les droits générés par la diffusion ou la reproduction se répartissent à parts égales entre le texte et la musique. S'il y a plusieurs auteurs ou compositeurs, ils se partagent la part qui les concernent en décidant entre eux du prorata à appliquer.

 

Il va maintenant s'agir de communiquer cette œuvre au public. Mais avant de la faire connaître, vous voudrez sans doute la protéger.

 

LA PROTECTION D'UNE ŒUVRE 

 Plusieurs solutions sont à envisager :

 

Vous faites déja partie d'une société d'auteurs : 

Remplissez votre feuille de dépôt provisoire et faites la tamponner par les services de la société, la date du tampon fera foi de l'antériorité de votre œuvre si quelqu'un la copiait.

Vous ne faites pas partie d'une société d'auteurs :
Prenez au moins la précaution d'écrire lisiblement votre partition et de vous la poster en recommandé avec accusé de réception. Bien sûr, n'ouvrez pas la lettre lorsqu'elle vous reviendra et gardez-la soigneusement avec vos preuves de dépôt.
Certains organismes protègent également des œuvres pour un temps donné. Nous appronfondirons notre recherche pour vous les signaler.

Vous aimeriez faire partie d'une société d'auteurs : 

Peut-être remplissez-vous les conditions demandées : allez vous renseigner sur le site de la Sacem. Enfin, pour tout renseignement sur la propriété littéraire et artistique, le site du Mnistère de la Culture est très bien documenté. Vous y trouverez la liste des organismes professionnels gérant les droits d'auteur.

 

Voila, votre œuvre existe...

Ne reste plus qu'à la diffuser, et ce n'est pas une mince affaire... Soit vous vous armez de courage, vous fabriquez, promotionnez et vendez vous-même votre partition, via internet par exemple, soit vous démarchez un éditeur qui se chargera de faire tout ça à votre place...

 

L'EDITION DE L'ŒUVRE

L'éditeur d'une œuvre est chargé par les auteurs-compositeurs de graver et dupliquer la partition de l'œuvre, puis de la promouvoir et de la vendre. A cette fin, l'éditeur fait signer aux auteurs-compositeurs un contrat d'édition, au terme duquel il leur rétrocedera une ou deux fois l'an un pourcentage sur la vente de la partition, et les auteurs-compositeurs lui céderont en retour une partie des droits d'auteurs (de 30 à 50%) servis par la société de gestion des droits lors de diffusion de l'œuvre (radio, télé, théatre...) ou de sa reproduction (CD, DVD...).

Nota Bene : en église, les droits d'auteurs en église ne sont pas perçus par les sociétés d'auteurs civiles. le SÉCLI ne s'occupe que de la gestion des droits de reproduction graphique, que celle-ci soit non-commerciales (reproduction privée) ou commerciale (reproduction par un éditeur tiers). Voir le chapître Sécli.

Une petite précision : Depuis quelques temps, le marché du CD et de l'édition religieuse s'est considérablement rétréci. Les éditeurs ne sont plus qu'une poignée, le "marché" audio est en chute (baisse de fréquentation des églises conjuguée aux moyens de copie actuels et aux difficultés de la distribution traditionnelle). Il est donc aujourd'hui infiniment plus difficile de trouver un éditeur et un producteur (souvent, les rôles sont cumulés) qu'il y a 20 ans.
Que cela ne vous décourage pas, par ailleurs, l'auto-production et l'auto-distribution possèdent des moyens logistiques qui n'existaient voila encore 10 ans. En bref, si le métier a changé, qualité et persévérance restent les meilleurs passeports...